1. Informations sur l’Éditeur du Site

  • Dénomination Sociale : Electro Belz
  • Forme Juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
  • Capital Social : 15 000,00 € (fixe)
  • Siège Social : CHEMINS ZONE ARTISANALE DES QUATRE 56550 BELZ
  • Numéro d’Immatriculation : 812879435
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : FR20812879435
  • Adresse de Courrier Électronique : contact@electrobelz.com
  • Numéro de Téléphone : [Numéro de téléphone de contact]

2. Directeur de la Publication

  • Nom : [Nom du directeur de la publication]
  • Fonction : [Fonction au sein de l’entreprise]
  • Contact : [Adresse e-mail du directeur de la publication]

3. Hébergeur du Site

  • Nom : [Nom de l’hébergeur]

4. Propriété Intellectuelle

Le site internet Electro Belz et l’ensemble de son contenu, incluant, sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, sont la propriété exclusive d’Electro Belz ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Electro Belz. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Données Personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), Electro Belz s’engage à ce que les données personnelles des utilisateurs soient collectées et traitées de manière loyale, transparente et sécurisée. Les informations recueillies sur le site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Electro Belz pour la gestion des commandes, le suivi de la relation client et à des fins de prospection commerciale. Elles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales en vigueur. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d’opposition aux données personnelles les concernant. Pour exercer ces droits, il suffit d’envoyer une demande par écrit à l’adresse suivante :

  • Adresse Postale : CHEMINS ZONE ARTISANALE DES QUATRE 56550 BELZ
  • Adresse E-mail : contact@electrobelz.com

Les utilisateurs ont également le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

6. Cookies

Le site Electro Belz utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, analyser le trafic du site et personnaliser le contenu. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser les cookies ou être alertés en cas de dépôt de cookies. Toutefois, le refus des cookies peut entraîner une limitation de certaines fonctionnalités du site.

7. Liens Hypertextes

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8. Responsabilité

Electro Belz s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

9. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site Electro Belz est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.